Le renouveau de la personne morale

De l'État aux collectivités territoriales, en passant par l'association et la société commerciale, la personne morale se trouve aujourd'hui questionnée par des mutations majeures. La mondialisation des échanges, la numérisation des activités ainsi que les défis environnementaux et sociétaux, invitent à repenser cet instrument juridique.

Cet ouvrage interroge ses fondements théoriques, les évolutions de son encadrement juridique et les transformations de ses régimes de responsabilité, notamment pénale, économique et internationale.

Rejetant toute perspective de dissolution ou d'élargissement indifférencié, le présent ouvrage entend offrir au lecteur une invitation à mesurer toute la portée du renouveau de la personne morale. Il montre que celui-ci procède moins d'une remise en cause de ses fondements que d'une reconfiguration profonde de ses fonctions, sous l'effet de nouvelles exigences normatives, économiques, techniques, environnementales et sociales. Loin de signer le déclin de la personne morale, ces évolutions montrent ainsi la plasticité de cet instrument juridique, qui continue d'être une réponse aux nouveaux défis posés au droit.